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Séances de l’année 2012
Articles de cette rubrique
Conseil Municipal du 16 février 2012
L’ordre du jour :
Approbation du dernier compte rendu,
Avis sur la modification des statuts de la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay (CCBA),
Procès-verbal de mise à disposition des biens à la CCBA dans le cadre du transfert de la compétence assainissement,
Avenant n°1 à la convention (...) > suite
Conseil Municipal du 29 mars 2012
Approbation du dernier compte rendu,
Nomination de délégués aux commissions de la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay,
Modification de la délibération en date du 16 février 2012 relative à la résiliation d’un contrat de bail administratif conclu avec la SAS DECO DECLIC,
Bail administratif de (...) > suite
Conseil Municipal du 22 mai 2012
Ordre du jour :
Approbation du dernier compte rendu ;
Convention provisoire Contrat Enfance Jeunesse 2012 ;
Demande de subvention au Conseil Général de l’Ardèche au titre de l’aide au déneigement ;
Délégation de signature au Maire pour la signature des conventions de stage ou formation (...) > suite
Conseil Municipal du 3 juillet 2012
Approbation du dernier compte rendu,
Elaboration du Plan Communal de Sauvegarde,
Contrat Atelier d’Yvours,
Convention d’honoraires Maître Plunian,
Renouvellement et avenant aux contrats de travail du personnel scolaire mis à disposition de l’Ecole Privée,
Convention avec l’ESAT du (...) > suite
Conseil Municipal du 30 août 2012
Approbation du dernier compte rendu,
Contrat enfance Jeunesse (CEJ) signée entre la Caisse d’Allocations Familiales – Communes de Boulieu-lès-Annonay, Saint Clair, Savas et notre commune : Autorisation à Monsieur le Maire de signer le CEJ,
Convention de gestion de la structure Arc-en-Ciel (...) > suite
Conseil Municipal du 29 octobre 2012
Approbation du dernier compte rendu,
Embauche suite au départ en retraite de Mme Françoise VANEL,
Demande de participation financière aux classes de découverte - Ecole Privée St Joseph,
Convention de partenariat - Avenir Sportif Roiffieux,
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service (...) > suite
Conseil Municipal du 11 décembre 2012
Approbation du dernier compte rendu,
Contrat Enfance Jeunesse,
Convention de gestion de la structure Arc en Ciel (AFR Boulieu-lès-Annonay),
Contrat ados,
Décision modificative du budget,
Ouverture de crédits 2013,
Remboursement sinistre – Assurances AXA,
Règlement intérieur « service (...) > suite
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