logo Annonay Rhône Agglo

Conseil Municipal du 10 février 2011

- Approbation du dernier compte rendu,

- Avenant au marché lot n°1 : démolitions – gros-œuvre – façades,

- Avenant au marché lot n°2 : étanchéité,

- Avenant au marché lot n°5 : électricité,

- Convention C.A.U.E.   : mission d’accompagnement concernant projet d’aménagement d’une salle d’activités culturelles et festives,

- Convention S.D.I.S. relative à la mise à disposition gratuite d’équipements privés ou publics,

- Autorisation d’utilisation du cadastre par la Communauté de Communes du Bassin d’Annonay,

- Questions diverses.

Documents joints

 CM CR 2011.02 (10)


faire une remarque sur le contenu de cette page

 
Haut de page | Accueil | WebmasterPlan du site | Espace privé | Informations légales | Aide | Annonay Rhône Agglo |

    

COMMUNE DE SAINT-MARCEL-LES-ANNONAY - Mairie - 2, Place de l'Eglise - 07100 SAINT-MARCEL-LES-ANNONAY
Tél. : 04 75 67 12 50

     RSSSaint-Marcel-les-Annonay