La prochaine séance est fixée au lundi 16 décembre 2024 à 19 heures , en mairie, salle du conseil municipal.
L’ordre du jour est consultable en bas de page. >suite
VOS DÉMARCHES D’URBANISME EN LIGNE SUR LE TERRITOIRE D’ANNONAY RHÔNE AGGLO
À compter du 7 mars 2024, le service instructeur d’Annonay Rhône Agglo propose un nouveau portail de dépôt dématérialisé des autorisations d’urbanisme : le Guichet Unique.
Cet outil est édité par la société INETUM et est relié au logiciel d’instruction dédié, à savoir CART@DS.
Comme le précédent portail, (...) >suite
Au fil des prochains mois, les données présentes sur le site actuel vont disparaître au profit du nouveau site en construction.
Il est donc possible que vous ne trouviez pas l’information recherchée. N’hésitez pas à contacter nos secrétaires de mairie au 04 75 67 12 50 qui pourront vous renseigner.
De (...) >suite
Suite à l’enquête publique, qui s’est déroulée du 2 juin au 4 juillet 2022, relative au Plan de Prévention des Risques d’Inondation de Saint-Marcel-lès-Annonay, le rapport et les conclusions de M. Henri BONNEFONT, commissaire-enquêteur sont consultables sur le site de la Préfecture de l’Ardèche ou en (...) >suite